Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (« CGU ») encadrent l’accès au site www.littlemonkeymusic.com et l’utilisation de ses fonctionnalités. L’éditeur est identifié dans les mentions légales.

Les CGU ne régissent pas les achats ni les droits d’utilisation des beats : les ventes relèvent des conditions générales de vente et chaque licence de son propre texte, que les CGU ne modifient pas.

Le catalogue, les fiches des beats, les pages beatmakers et les textes des licences sont accessibles librement et gratuitement. Le panier fonctionne sans compte ; un compte est nécessaire pour payer et pour utiliser les fonctionnalités personnelles décrites ci-dessous. Le matériel et la connexion internet restent à la charge de l’utilisateur.

Le compte se crée avec une adresse e-mail et un mot de passe, ou via un compte Google. L’utilisateur fournit des informations exactes, notamment son nom légal et son adresse de facturation lorsqu’il commande, et les tient à jour.

Les identifiants sont personnels et confidentiels. Toute utilisation du compte est réputée faite par son titulaire ; en cas d’accès non autorisé suspecté, il modifie son mot de passe depuis Compte → Sécurité et prévient l’éditeur à [email protected].

Les beats peuvent être écoutés en ligne sur le site afin d’être évalués avant un éventuel achat. Cette écoute est réservée à un usage privé : elle ne confère aucune licence et ne permet aucune utilisation des beats dans une création, une publication ou une diffusion.

Il est notamment interdit :

• d’enregistrer, capturer, télécharger ou extraire les écoutes, ou de les utiliser sans licence ;
• de redistribuer, revendre, partager ou mettre à disposition des fichiers obtenus sur le site, en dehors de ce que permet une licence achetée ;
• de contourner les mesures techniques du site (liens temporaires, contrôles d’accès, tags audio) ou de partager ses liens de téléchargement ;
• d’extraire le catalogue de manière automatisée ou de fournir les beats à un service d’intelligence artificielle ;
• de porter atteinte au fonctionnement, à la sécurité ou à la disponibilité du site.

Le compte donne accès aux fonctionnalités suivantes :

• Bibliothèque : fichiers, contrats et factures des licences achetées ;
• Commandes : historique et détail des commandes ;
• Favoris, playlists privées et beatmakers suivis : listes personnelles, visibles par l’utilisateur seul ;
• Paramètres : profil, facturation, sécurité et préférences cookies.

Le panier et l’indication des beats déjà écoutés sont conservés dans le navigateur de l’utilisateur, pas dans son compte.

Le site, ses textes et son identité visuelle, ainsi que les beats, pochettes et fichiers, sont protégés et appartiennent à leurs titulaires. Aucune disposition des CGU n’emporte cession ou licence de ces droits.

Le site ne publie pas de contenu des utilisateurs. Les informations saisies (profil, nom d’artiste, photo de profil, noms de playlists, messages de contact) servent au fonctionnement du compte et ne doivent contenir aucun élément illicite ou portant atteinte aux droits de tiers.

Tout contenu ou usage illicite constaté sur le site peut être signalé à [email protected] ou via le formulaire de contact.

En cas de manquement grave aux CGU, l’éditeur peut suspendre l’accès au compte, après en avoir informé l’utilisateur sauf urgence. Une suspension ne remet pas en cause les licences déjà acquises, qui restent régies par leur texte.

L’utilisateur peut supprimer son compte depuis Compte → Paramètres, après confirmation par un lien envoyé à son adresse e-mail. La suppression met fin à l’accès en ligne à la bibliothèque et aux téléchargements : l’utilisateur télécharge au préalable ses fichiers et documents. Les commandes et contrats déjà émis sont conservés par le vendeur pour ses obligations légales. La suppression du compte n’a pas pour objet de résilier les licences déjà acquises.

L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible, sans garantir une disponibilité continue : des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour ou incident. Sa responsabilité ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée, dans les limites permises par la loi, et ces CGU ne limitent pas les droits que les consommateurs tiennent des dispositions légales impératives.

Le site renvoie vers des services tiers (paiement Stripe, connexion Google, réseaux sociaux). Leur utilisation est soumise à leurs propres conditions et politiques de confidentialité ; l’éditeur n’est pas responsable de leur contenu.

Les CGU peuvent évoluer. Chaque version est datée et numérotée sur cette page ; la version applicable est celle en vigueur lors de l’utilisation du site. Les achats restent régis par les textes acceptés à leur date.

Pour toute question sur les CGU : [email protected] ou le formulaire de contact.